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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU
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BORYSCRIPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORYSCRIPT
BORY MOREAU S.A.

Numéro de dépôt :
1374094
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque BORYSCRIPT

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORYSCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU domicilié(e) 21 Rue du Temple, 75004 PARIS (dossier no 2083001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 173 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY-JOSEPH Marc BORY MOREAU S.A. domicilié(e) (dossier no 2083001) - France.

La marque BORYSCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORYSCRIPT est expirée depuis le 8 octobre 2006.

BORY MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : BORYFORM , bory.moreau , BORYCUT , BORYMOLD , BORYGRAV , BORYSCREEN , BORYJET , ALPHASTEM , WELCOME + , BORYFLEX


BORY MOREAU S.A. - 21 Rue du Temple, 75004 PARIS (dossier no 2083001) - France - SIREN 572173383


LEVY-JOSEPH Marc BORY MOREAU S.A. - (dossier no 2083001) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Renouvellement sans limitation n°2083001 - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486751 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 13 février 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°232634 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 4 février 1997 - Recours en restauration n°232275 - Publication au BOPI 1997-02-04

Demande de renouvellement le 21 décembre 2006 n°2083001 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enseignes, Panneaux, Lettres, Logos, Signalisation lumineuse ou non, électrique ou non, mécanique ou non, métallique ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.